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Mentions légales
Éditeur du site
Le site Gravés d’Émotions est édité par :
Sébastien Castel
Entrepreneur individuel – régime de la micro-entreprise
Nom commercial : Gravés d’Émotions
SIREN : 513 285 957
Adresse : Rue de la Haute Voie, 14450 Grandcamp-Maisy, France
E-mail : contact@gravesdemotions.com
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Activité : vente en ligne, en France et à l'international, d'objets gravés et personnalisés à destination des particuliers et des professionnels.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts, sous réserve du maintien des conditions permettant de bénéficier de la franchise en base de TVA.
Hébergement
Le site est créé et hébergé par Wix.
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, modèles de gravure, logos et autres contenus appartenant à Gravés d’Émotions sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, adaptation, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Les photographies, textes, logos et autres éléments transmis par les clients pour réaliser une commande restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Le client garantit qu'il dispose des droits et autorisations nécessaires permettant leur utilisation pour la réalisation de la commande.
Responsabilité
Gravés d’Émotions s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son site.
Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins survenir. Lorsqu'une erreur est constatée, elle est corrigée dans les meilleurs délais.
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